MENTIONS LEGALES


Version 1.0, Octobre 2012

Bienvenue sur le site de ALLELUIA CREATION (le «Site»). S'il vous plaît, lisez attentivement les termes et conditions suivantes («Conditions») qui régissent votre utilisation de ce site. L'utilisation de ce site constitue votre accord d'être lié par et d'agir en conformité avec les présentes conditions.
ALLELUIA CREATION se réserve le droit de modifier les conditions à tout moment. Tous ces changements seront affichés sur ce site et vous acceptez d'être lié par ces modifications.


Droits de propriété


La marque ALLELUIA CREATION est protégée. Toute utilisation, en totalité ou en partie, de cette marque et / ou de ses différents logos requiert l'autorisation écrite préalable de ALLELUIA CREATION.
ALLELUIA CREATION détient tous les droits, titres et intérêts dans et envers ce site.


Utilisation des données du site


ALLELUIA CREATION possède tous les droits pour toutes les données sur ce site ou a obtenu le droit légitime par des tiers d'utiliser ces données sur ce site Web.
Aucune partie de ce site ne peut être copiée, reproduite, republiée, téléchargée, affichée, transmise ou distribuée de quelle que manière que ce soit à des fins commerciales.
Toute modification ou utilisation des données de ce site à des fins non explicitement autorisées est une violation des droits d'auteur de ALLELUIA CREATION et des autres droits sur la propriété. L'utilisation des données de ce site sans accord écrit préalable de ALLELUIA CREATION est strictement interdite.
Tous les efforts ont été faits pour identifier les droits de propriété de tiers. ALLELUIA CREATION présente ses excuses pour les erreurs ou omissions qui pourraient survenir. Elles seront corrigées dans les mises à jour ultérieures du Site. S'il vous plaît contactez nous si vous découvrez des incohérences ou avez des corrections: info@alleluiacreation.com
Il peut y avoir des sites tiers qui sont liés à ce site. ALLELUIA CRÉATION ne cautionne ces sites ou les produits ou services offerts sur ces sites. ALLELUIA CREATION décline toute responsabilité pour l'exactitude de l'information fournie sur ces sites de même que tous les biens ou services fournis ou achetés sur de tels sites. ALLELUIA CREATION ne saurait être tenu responsable du contenu des sites ayant un lien menant vers le site de ALLELUIA CREATION.

Ce site propose des liens vers des sites tiers. ALLELUIA CRÉATION ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites.


Soumissions non sollicitées


ALLELUIA CRÉATION ne vous demande pas de remettre ou d'envoyer des documents, études, idées créatives, suggestions ou données, sauf si vous postulez pour un emploi. Si vous nous envoyez des suggestions, idées, notes, dessins, concepts, données ou autres informations, sauf dans le cadre d'une demande d'emploi, malgré notre demande de ne pas le faire, vous accordez automatiquement à ALLELUIA CREATION, et ses successeurs et ayants droit, une licence perpétuelle, libre de redevances, irrévocable, non exclusive et une licence pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, afficher, créer des œuvres dérivées et de distribuer l'information que vous nous soumettez, ou d'intégrer l'information que vous nous soumettez, sous n'importe quelle forme, support ou technologie connue ou développée ultérieurement dans tout l'univers. En outre, vous garantissez que tous les «droits moraux» dans les documents que vous nous soumettez ou suggérez ont été supprimés et vous acceptez que cette information ne doive être soumise à aucune obligation de confidentialité de la part de ALLELUIA CREATION.


Accord de Termes


Votre utilisation de ce site constitue votre accord d'être lié par et d'agir en conformité avec les présentes conditions d'utilisation.


Exactitude des renseignements


ALLELUIA CREATION prend toutes les mesures possibles pour assurer l'exactitude et l'actualité des informations contenues sur ce site. Toutefois, les informations fournies sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis. En conséquence, ALLELUIA CREATION ne peut absolument pas garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations fournies sur ce site.


Liens externes


Ce site contient des liens vers d'autres sites («Sites tiers»). Les liens vers des sites tiers sont  seulement fournis à titre informatif et, si possible, sont notés comme des liens externes.
ALLELUIA CREATION n'est ni impliqué dans la production, ni responsable du contenu ou de la disponibilité de ces sites tiers et ne prend pas partie aux transactions portant sur des biens ou des services disponibles à partir de ces sites tiers. En sélectionnant un lien vers un site tiers, l'utilisateur accepte de renoncer à toute réclamation contre ALLELUIA CREATION et ses filiales et/ou affiliés en relation avec de tels sites tiers.


Autre


Ce site est à titre informatif seulement.


Aucune renonciation


L'échec de la part de ALLELUIA CREATION d'appliquer une quelconque partie de ces conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à l'un des droits de ALLELUIA CREATION qui en découle et ce, pour des actions passées ou à venir.


Modifications


ALLELUIA CREATION se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation à tout moment. Tous ces changements seront affichés sur ce site.


Informations complémentaires


L'accès à ce site Web est à vos risques et périls. En aucun cas, ALLELUIA CREATION, ses dirigeants, représentants, employés ou agents ne peuvent être tenus responsables pour tout dommage, perte, réclamation ou préjudice de toute nature résultant de votre accès ou de l'impossibilité d'accès au site Web, ou de l'utilisation de n'importe quelle information fournie sur le site, y compris, mais sans s'y limiter, des virus qui pourraient infecter l'équipement informatique, des logiciels ou des données.
La transmission de données sur Internet n'est jamais garantie d'être totalement sécurisée. Il est possible que des tiers qui ne sont pas sous le contrôle de ALLELUIA CRÉATION puissent être en mesure d'accéder ou d'intercepter les transmissions de données sans l'autorisation de ALLELUIA CREATION ou à son insu. Bien que ALLELUIA CREATION prenne toutes les mesures nécessaires pour protéger ces renseignements personnels, nous ne pouvons pas garantir la sécurité des informations que vous nous transmettez. Ces transmissions sont faites à vos propres risques.
ALLELUIA CREATION ne peut, en aucune circonstance, y compris la négligence mais sans s'y limiter, être tenu responsable des dommages spéciaux, indirects ou consécutifs qui pourraient résulter de la divulgation ou l'utilisation des informations ou documents sur ce site. ALLELUIA CREATION se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Toutes ces modifications seront affichées sur ce site.

 

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email à cette adresse : info@alleluiacreation.com
L'usage de ce site web est régi par la loi belge à l'exception de toute autre législation.
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à s'y conformer.

 

© ALLELUIA CREATION, 2012 Tous droits réservés